Archive | 09/08/2015

Comment S’ Expriment Les Français ?

patois (1)

Langues d’oc et Etat de droit

La loi peut empêcher les langues d’oc de disparaître au profit de l’ »Occitan »

« la langue occitane » est entrée dans notre droit par la « loi Deixonne », de son nom officiel loi n° 51-46 du 11 janvier 1951 « relative à l’enseignement des langues et dialectes locaux ».
Or cette loi fut adoptée « sans débat » grâce à une intense activité “de coulisses” dont a rendu compte aussitôt un de ses protagonistes, le journaliste parlementaire et militant de l’« occitan » « Pierre-Louis Berthaud »
(« Lo Gai Saber » n° 237, janvier-févier 1951, pp. 243-255).

[sur « Lo Gai Saber », télécharger ici l’édifiant récit par « Pierre-Louis Berthaud » des conditions peu démocratiques de l’adoption de la loi « Deixonne » en 1949-50 :
P.-L. Berthaud – Loi Deixonne 1951     ]

Les langues visées n’apparaissaient qu’à l’article 10 qui prévoyait l’application de la loi à la rentrée scolaire 1951 « dans les zones d’influence du breton, du basque, du catalan et de la langue occitane ».
On remarque la mention de « langue » pour l’occitane, les autres idiomes n’en ayant pas besoin pour être reconnus comme tels, et qu’avec une « zone d’influence » sur plus de 30 départements, elle vient en dernière place, après le catalan qui n’en couvre qu’un !

24 ans après, un amendement d’origine parlementaire allait devenir l’article 12 de la loi de “réforme” proposée par le ministre de l’éducation nationale « René Haby » (n° 75-620 du 11 juillet 1975), article qui réaffirmait plus nettement encore la place de l’enseignement des langues et cultures régionales tout au long de la scolarité.

Pour l’application de cet article 12, le ministre adressa aux Recteurs une importante circulaire (n° 76-123 du 29 mars 1976) sur la « Prise en compte dans l’enseignement des patrimoines culturels et linguistiques français ».
À cette occasion il rappelait « que les langues reconnues par la réglementation en vigueur sont : le breton, le basque, le catalan, les langues d’oc et le corse. »

On remarque d’abord que « le corse » est nouveau par rapport à la loi Deixonne :
Il avait en effet été ajouté par décret n° 74-33 du 16 janvier 1974, car la désignation des langues objet de cet enseignement était passée dans le domaine règlementaire en vertu des articles 34 et 37 de la Constitution de 1958.
(cela avait été constaté par le Conseil d’État lors d’une première modification par le décret n° 70-650 du 10 juillet 1970 qui avait abrogé la 2ème phrase de l’article 9 de la loi).

Mais les « occitanistes » remarquèrent surtout que « langue occitane » était remplacé par « langues d’oc », ce qu’ils ne pouvaient accepter.
Il y eut diverses protestations dont un communiqué de l’« Institut d’études occitanes » tellement grandiloquent que ce serait dommage de ne pas le reproduire (Annales de l’ »I.E.O. », n° 1, 1977, p. 138) :

« Ces circulaires [sic, au pluriel] pulvérisent la langue occitane dans une multitude de parlers locaux et enferment une culture vécue par un peuple depuis un millénaire et de rayonnement universel dans un folklorisme de clocher ».

Plus sérieux fut le recours en Conseil d’État qu’un enseignant, Monsieur « Carbonne », exerça contre cette circulaire, mais ce recours fut rejeté, ce qu’il est très intéressant de rappeler aujourd’hui.
L’arrêt de rejet ne fut jamais été publié, et donc répertorié dans des tables d’exploration facile…  Mais un ami m’en communiqua un jour la date, 7 octobre 1977, qui me permit d’obtenir du Conseil d’État, par retour du courrier, l’arrêt lui-même, puis les conclusions du commissaire du Gouvernement.

On ne publie d’ordinaire ces conclusions qu’à la suite de l’arrêt, seul à avoir la force du droit, mais elles le précèdent évidemment dans le temps…
Dans la procédure devant le Conseil d’État, en effet, un magistrat intervient en dernier lieu pour donner son avis sur la question posée à la juridiction, tant sur les faits que sur le droit…
La juridiction le suit souvent, mais pas toujours.
En tout cas, malgré son titre bien mal choisi, il le fait en toute indépendance à l’égard du Gouvernement.
Les “conclusions” de certains commissaires du Gouvernement sont célèbres dans l’histoire de notre droit, car elles éclairent l’arrêt, nécessairement plus lapidaire.

Dans notre affaire, les conclusions sont signées par Monsieur « (Renaud) Denoix de Saint-Marc », alors maître des requêtes, et actuellement membre du Conseil constitutionnel.
Ces conclusions s’ouvrent par un premier alinéa qui évoque le Félibrige du XIXe s., avec ses manifestations naïves et passéistes en « patois », favorisées par des « hobereaux » et des curés de village, et réprouvées par « les esprits affranchis de l’ancienne tutelle du châtelain et du curé »…
Comme il est peu probable que cette peinture ait été puisée dans les arguments du requérant ou dans les observations de l’administration, il y a fort à penser que son auteur s’est fondé sur ses propres connaissances.

Or ce rappel du passé n’a semble-t-il d’autre but que de marquer le contraste avec la situation présente, où, « des idéologues venus d’horizons diamétralement opposés à ceux des traditionalistes de naguère ont inventé l’Occitanie et s’acharnent à affirmer, notamment, l’unité de la langue occitane de la Gascogne à la Provence, en passant par le Limousin, l’Auvergne, le Quercy, le Rouergue et le Languedoc. »

Cependant, cette introduction n’a rien à voir en fait avec la démonstration juridique qui va conduire au rejet de la requête, qui visait le pouvoir du ministre à prendre de telles circulaires touchant à la pédagogie.

Or ce pouvoir est reconnu depuis longtemps à tout ministre, s’il n’est pas démontré que sa circulaire va contre la loi ou y ajoute, si elle est donc purement interprétative.
Le Commissaire du gouvernement va donc analyser le texte  pour apprécier la compatibilité de la circulaire de 1976 avec les lois en vigueur
.
Il mérite d’être cité intégralement :

Selon la circulaire :

« chaque fois qu’une langue est pratiquée sous des formes de dialectes différenciés, c’est le dialecte correspondant au lieu où l’enseignement est dispensé et la graphie la plus appropriée à ce dialecte qui seront utilisés ».

« Ces dispositions ne constituent en réalité qu’une explicitation des termes de la loi du 11 janvier 1951.

« 1 – Sans doute la loi parle-t-elle de la langue occitane.
Mais il ne résulte pas de l’emploi de ce singulier qu’elle ait entendu poser en règle de droit l’unité de la langue d’oc.
La loi la cite au nombre des « langues et dialectes locaux » dont il s’agit de favoriser l’étude dans « les régions où ils sont en usage »…
Elle semble donc plutôt poser en principe, que l’enseignement doit être dispensé en se référant aux pratiques en usage dans les différentes régions.

« 2 – au surplus, l’emploi du singulier n’a aucune signification précise.
Si les dictionnaires et encyclopédies du XIXème siècle ignorent “l’occitan”, les ouvrages contemporains (notamment le Grand Larousse encyclopédique et l’Encyclopedia Universalis)le définissent comme l’ensemble des dialectes de langue d’oc ou précisent qu’il présente trois inflexions dialectales spécifiques :
le nord occitan, l’occitan moyen et le gascon.
Par conséquent, en mentionnant la langue occitane, le législateur ne nous semble pas avoir voulu affirmer une unité qui n’existe pas en fait, il a simplement employé un terme qui, selon une acception communément admise, « recouvre divers dialectes ».

« Il ressort de tout cela qu’en parlant des langues d’oc, la circulaire attaquée n’a fait qu’expliciter les termes de la loi sans rien y ajouter et par conséquent sans la violer. »

D’où la conclusion au rejet de la requête.

On voit que le magistrat ne s’est pas embarrassé des distinctions subtiles — et controversées — entre langues et dialectes, et il avait raison, car dans les faits, ce sont des idiomes suffisamment distincts pour ne pouvoir être enseignés qu’avec des grammaires et dictionnaires différents, et langues ou dialectes, leur pluralité ne fait aucun doute.

Sans avoir besoin de reprendre cette riche argumentation, l’arrêt s’y est conformé.

Ainsi, aux requérants qui souhaitaient une application à la lettre — et, osons le mot, centralisatrice et “jacobine” — des mots “langue occitane” de l’article 10 de 1951, le Conseil d’État opposait l’esprit de la loi selon son article premier et, approuvant l’interprétation du ministre, validait l’expression plurielle « les langues d’oc ».

Étrangement, pourtant, vingt-six ans plus tard, un ouvrage collectif officiel dirigé par « Bernard Cerquiglini », « Délégué général pour la langue française et les langues de France », et réuni par ses deux collaborateurs « J. Sibille et M. Alessio », allait affirmer, sous la plume du premier :

« L’emploi du terme langues d’oc (au pluriel) est relativement nouveau et très minoritaire, mais il tend à être mis en avant par des minorités agissantes ou des individus isolés qui, pour des raisons plus idéologiques que scientifiques, voudraient voir reconnaître autant de langues que de régions ou anciennes provinces. »
(« Les langues de France », 2003, p. 179).

(Denoix de Saint-Marc était donc aimablement rangé par ce fonctionnaire parmi les « individus isolés [agissant] pour des raisons plus idéologiques que scientifiques » !)

Mais entre temps, une ordonnance du Président de la République datée du 15 juin 2000 et contre-signée par le Premier ministre Lionel Jospin et quelques ministres, dont celui de l’Éducation nationale Jacques Lang, a institué un Code de l’éducation, partie Législative 
Elle a abrogé en conséquence LES textes codifiés, dont notre loi « Deixonne ».

Mais le code lui-même n’en a conservé que les deux premiers articles, car seuls de nature législative…
l’article 10 n’y est pas, et ne se retrouvera pas non plus dans la partie « Décrets » du code lorsqu’elle sera publiée, sans doute en raison de son caractère transitoire.

Il n’y a donc plus aucun texte législatif ou règlementaire qui donne une liste “officielle” des langues régionales.

Il est donc abusif et même malhonnête de présenter comme telle la liste établie en 1999 par le Professeur « Cerquiglini », ou pire encore celle de la loi « Deixonne » !

Qui plus est, il semble bien que l’État ne peut plus décider d’une telle liste !

En effet, l’article 75-1 inséré en juillet 2008 dans le « Titre XII – Des collectivités territoriales » de la Constitution apporte beaucoup aux langues régionales :

– par son libellé « Les langues régionales appartiennent au patrimoine de la France. » :

– le qualificatif « régionales » enracine chaque langue dans un territoire et écarte de ce champ législatif les langues non-territoriales ;

– le substantif « patrimoine » renvoie à l’histoire de chaque langue héritée des aïeux, comme tout bien patrimonial.

– par sa place dans le titre XII de la Constitution, relatif aux collectivités territoriales, cet article en fait lesmaîtres d’œuvre de la conservation du patrimoine linguistique de leur territoire, comme de tout autre bien patrimonial de la collectivité.
Dès lors, toute la législation relative à l’exercice des compétences générales des collectivités territoriales est applicable à leurs actions au profit de ces langues.

À cet égard, l’article 72, le premier de ce Titre XII, est d’une grande importance :

– selon son 2ème alinéa : « Les collectivités territoriales ont vocation à prendre les décisions pour l’ensemble des compétences qui peuvent le mieux être mises en œuvre à leur échelon. »

Il s’agit là d’une mesure de décentralisation qui interdit à l’État central d’intervenir, par loi ou par décret, dans tout ce qui peut le mieux être mis en œuvre à l’échelon local ou régional.
En cas de transgression, la loi peut être annulée par le Conseil constitutionnel, et le décret par le Conseil d’État, si ces juridictions en sont saisies.

Concrètement, l’État ne peut imposer le nom ou le système d’écriture d’une langue régionale, mais pourrait fixer par décret des règles générales pour la mise en œuvre des politiques linguistiques définies par les collectivités territoriales…
Par exemple, fixer les conditions dans lesquelles seront déterminés les noms de communes écrits selon la langue locale (recherche dans les écrits anciens, lisibilité à l’époque actuelle en raison de la prononciation moderne de la langue, etc…).

– selon son 3ème alinéa :

« Dans les conditions prévues par la loi, ces collectivités s’administrent librement par des conseils élus et disposent d’un pouvoir réglementaire pour l’exercice de leurs compétences. »

Chaque collectivité a donc la possibilité de prendre toutes mesures utiles pour la langue historique parlée sur son territoire, y compris des mesures règlementaires, comme l’affirmation du nom de sa langue ou le choix du système d’écriture à utiliser dans les établissements d’enseignement dont elle a la charge ou qu’elle subventionne.

– selon son 5ème alinéa :

« Aucune collectivité territoriale ne peut exercer une tutelle sur une autre.
Cependant, lorsque l’exercice d’une compétence nécessite le concours de plusieurs collectivités territoriales, la loi peut autoriser l’une d’entre elles ou un de leurs groupements à organiser les modalités de leur action commune
. »

Cet alinéa empêche l’ingérence d’une collectivité dans les affaires d’une autre.
La région ne peut donc imposer des règles au département ni celui-ci aux communes.
Si une coordination s’avère utile, nous verrons au Titre II comment la loi l’autorise.

Les citoyens pourront donc demander au tribunal administratif d’annuler toute décision de leur collectivité qui serait un alignement sur une décision prise ailleurs, en contradiction avec les traditions de la langue locale.
Il en sera ainsi notamment de tout ce qui touche au nom de la langue, à son écriture, à celle des noms de lieux, à la réédition des œuvres du passé etc.

– selon son 6ème alinéa :

« Dans les collectivités territoriales de la République, le représentant de l’État, représentant de chacun des membres du Gouvernement, a la charge des intérêts nationaux, du contrôle administratif et du respect des lois. »

C’est la garantie du respect des lois et des intérêts supérieurs…
Ainsi, dans le domaine des langues, le recours au préfet peut faire obstacle aux empiètements d’une collectivité sur une autre, avant d’aller au tribunal administratif.

Voilà donc l’« occitan » déchu depuis 15 ans de toute référence législative ou règlementaire, et mis au même plan que chacune des langues d’oc, pour se faire reconnaître par les collectivités territoriales.
Et au moins du point de vue sociolinguistique, donc de la réalité sociale des langues, selon les termes mêmes de l’article 72, c’est à « l’échelon » des communes que « peuvent le mieux être mises en œuvre les décisions » concernant les langues, le nom que leur donnent les locuteurs et le système d’écriture qui leur convient le mieux.

Jean Lafitte,
linguiste

http://resistancerepublicaine.eu/  du 09/08/2015

Japon Génèse D’Apocalypse Atomique.

bomba (1)

Premières attaques nucléaires

Nagasaki a commémoré dimanche l’attaque nucléaire qui a anéanti cette cité de l’ouest du Japon il y a 70 ans, le maire de la ville et un survivant critiquant publiquement les projets de renforcement des prérogatives de l’armée du Premier ministre « Shinzo Abe ».
Le 9 août 1945, à 11H02, l’explosion de la Bombe A détruisit 80% des bâtiments de Nagasaki, dont sa célèbre cathédrale d’Urakami, et provoqua la mort de quelque 74 000 personnes, sur le coup et ultérieurement sous l’effet des radiations.

« Abe » fait référence aux trois règles

Comme à Hiroshima jeudi dernier, le Premier ministre japonais « Shinzo Abe » a réitéré la volonté du Japon de militer en faveur de l’abolition des armes nucléaires et de la non prolifération.

«Je renouvelle la volonté du Japon, en tant que seul pays frappé par la bombe atomique, d’être un meneur du mouvement mondial contre les armes nucléaires»,

a-t-il déclaré, énumérant les rendez-vous internationaux au cours desquels il promet de s’employer à transmettre ce message.

Contrairement à son discours de Hiroshima, celui de Nagasaki a fait référence aux trois règles que s’est imposé le Japon.
En décembre 1967, le gouvernement nippon s’était solennellement engagé à ne pas fabriquer, posséder ou laisser entrer sur le territoire nippon d’armes nucléaires.

Même si ces «trois principes non-nucléaires» n’avaient pas été textuellement répétés par Monsieur « Abe » jeudi à Hiroshima, le Premier ministre avait indiqué ensuite qu’il s’agissait «d’un préalable» qui allait de soi pour le pays.

A la même heure exactement dimanche (04h02 au Luxembourg), les habitants ont observé une minute de silence tandis que les cloches retentissaient dans tout Nagasaki, ancien comptoir d’échanges commerciaux entre le Japon et l’étranger et cité connue pour son importante communauté chrétienne.
Baptisé «Fat Man», l’engin destructeur au plutonium était initialement destiné à être largué sur la ville de Kokura (nord de Nagasaki), où se trouvait une importante usine d’armement.
Mais des conditions météorologiques défavorables ont forcé le bombardier américain B-29 à changer de cible.

Le maire lance un appel aux jeunex

Trois jours plus tôt, une première bombe atomique, «Little Boy», avait frappé Hiroshima (ouest), tuant environ 140’000 personnes au moment de l’impact et plus tard de maladie.
Ces deux bombardements américains allaient précipiter la capitulation du Japon le 15 août 1945 et la fin de la Guerre du Pacifique.

«Je lance un appel aux jeunes :
écoutez la parole des anciens et réfléchissez à ce que vous-mêmes pouvez faire pour la paix»
,

a déclaré le maire de Nagasaki, « Tomihisa Taue », devant une foule de 6 700 personnes, dont le Premier ministre japonais « Shinzo Abe » et l’ambassadrice des Etats-Unis au Japon « Caroline Kennedy » parmi les représentants de 75 pays.

Et le maire d’inviter «le président américain (Barack) Obama et les représentants de tous les pays possédant l’arme nucléaire» à venir à Nagasaki.

«La plus grande force pour éliminer les armes nucléaires est en chacun de nous»,

a-t-il insisté au cours de la cérémonie retransmise en direct par la chaîne publique « NHK ».
Puis il a interpellé le Premier ministre nationaliste à propos de lois actuellement en débat au Parlement visant à étendre les prérogatives de l’armée japonaise à l’extérieur.

«Des inquiétudes, l’anxiété se répandent actuellement parmi nous devant la perspective que cet engagement pris il y a 70 ans, que le principe de la paix inscrit dans la Constitution japonaise puisse être compromis»,

a-t-il lancé, bruyamment applaudi par la foule.

Plus d’un an et demi, couché sur le ventre
Alors que l’âge moyen des «hibakusha» (victimes survivantes des bombes atomiques) a dépassé 80 ans, l’un d’eux, « Sumiteru Taniguchi », 86 ans, a vivement critiqué les projets de lois du Premier ministre nationaliste visant à réinterpréter la loi fondamentale pacifiste entrée en vigueur en 1947 et jamais amendée depuis.

«Les lois de défense que le gouvernement essaye de faire passer mettraient en péril nos longues années d’efforts en faveur de l’abolition de l’arme nucléaire et briseraient les espoirs des hibakusha»,

a-t-il déclaré d’une voix frêle.

«Je ne peux pas tolérer ces lois»,

a-t-il lancé, en présence de Monsieur   »Abe ».

« Sumiteru Taniguchi » avait 16 ans et se trouvait à 1,8 kilomètres de l’épicentre quand il a été blessé par «Fat Man».
S’il en est sorti vivant, son dos, ses bras et ses épaules ont été blessés.
Il a passé 21 mois couché sur le ventre pour soigner son dos grièvement brûlé.
Sa chair s’est décomposée et ses os ont également été exposés à la radioactivité, peut-on lire sur « The Independent ».
Si la femme de « Sumiteru Taniguchi » applique tous les jours de la crème hydratante sur ses cicatrices, pour réduire l’irritation, pas un jour ne passe sans que l’octogénaire ne souffre.

http://www.lessentiel.lu/fr/news/europe/story/16541603  du 09/08/2015

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